Transport simultané

Peut-être vous demandez-vous pourquoi il nous arrive de transporter plusieurs patients simultanément ? Peut-être cette situation vous est-elle inconfortable ?

Dans un souci de transparence et pour toujours mieux vous satisfaire, nous tenons à vous expliquer les principes du transport simultané ou « covoiturage ».

LE TRANSPORT SIMULTANÉ, POURQUOI ?

Afin de mieux maîtriser les dépenses de l’Assurance-Maladie, le Ministère de la Santé invite les transporteurs sanitaires privés à effectuer autant que possible des transports simultanés et à favoriser le covoiturage. Le transporteur sanitaire contribue ainsi à la limitation des dépenses de Santé.

Il agit également de manière écoresponsable puisque la production de gaz à effet de serre s’en trouve également impactée, selon le Comité pour le développement durable en santé (C2DS).

LE TRANSPORT SIMULTANÉ, COMMENT ÇA FONCTIONNE ?

Le véhicule sanitaire léger (VSL) est habilité à transporter plusieurs patients.

Lorsque plusieurs patients sont véhiculés, le transporteur sanitaire doit établir une facture pour chacun d'eux auprès de l’Assurance-Maladie. La facture doit comporter le prix du transport correspondant à la distance effectivement parcourue pour chaque intéressé.

Le transporteur sanitaire procède alors à un abattement sur le montant total de sa facture :

• de 23 % pour deux patients présents dans le même véhicule au cours du transport, quel que soit le parcours réalisé en commun ;
• de 35 % pour trois patients présents dans le même véhicule au cours du transport, quel que soit le parcours réalisé en commun.

À noter: cet abattement s'applique à la totalité de la facture (forfait, valorisation trajet court et tarif kilométrique), majorée éventuellement pour un transport de nuit, ou bien pour un transport le dimanche ou jour férié.

TRANSPORT ALLER ET RETOUR

Lorsqu'un VSL effectue un transport comportant l'aller et le retour du(des) patient(s), deux transports sont facturables.

NOUS RESTONS À VOTRE ÉCOUTE POUR TOUTE DEMANDE D’INFORMATION COMPLÉMENTAIRE CONCERNANT LE SERVICE SAMU.